Finances

Les sénateurs du groupe CRC ne voteront pas ces crédits, qui ne sont pas à la hauteur des enjeux

Projet de loi de finances pour 2016 : écologie, développement et mobilité durables

Par / 1er décembre 2015
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, alors que la COP21 a ouvert ses portes, l’examen de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » revêt bien sûr une dimension particulière. En effet, les moyens alloués à l’écologie devraient logiquement permettre de traduire les engagements du Gouvernement, dont l’objectif, entre autres, est la réduction de 40 % des émissions totales de gaz à effet de serre d’ici à 2030 par rapport à 1990, avec un objectif complémentaire de diviser par quatre les émissions totales d’ici à 2050. Pour y parvenir, il faudrait diminuer les (...) Lire la suite

Encore une réduction des moyens financiers et humains

Loi de finances pour 2015 : écologie, développement et mobilité durables

Par / 5 décembre 2014
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je veux dire quelques mots d’introduction sur (...) Lire la suite

Il s’agit, en fait, de favoriser une société canadienne investissant en Nouvelle-Calédonie

Convention fiscale entre la France et le Canado

Par / 21 octobre 2013
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je vous prie tout d’abord de bien vouloir excuser M. Bocquet, qui devait (...) Lire la suite

Les autres interventions

Les sénateurs du groupe CRC ne voteront pas ces crédits, qui ne sont pas à la hauteur des enjeux

Projet de loi de finances pour 2016 : écologie, développement et mobilité durables - Par / 1er décembre 2015

Encore une réduction des moyens financiers et humains

Loi de finances pour 2015 : écologie, développement et mobilité durables - Par / 5 décembre 2014

L’État se désengage et concentre les moyens dans quelques pôles spécialisés

Loi de finances pour 2012 : politique des territoires - Par / 28 novembre 2011

Il faut une nouvelle politique pour doter cette mission de ses attributs !

Loi de finances pour 2012 : solidarité, insertion et égalité des chances - Par / 28 novembre 2011

Votre politique de rigueur porte atteinte aux populations qui ont besoin de toute la solidarité nationale

Loi de finances pour 2010 : solidarité, insertion et égalité des chances - Par / 4 décembre 2009

Le grand emprunt est un nouvel outil de débudgétisation

Loi de finances pour 2010 : engagements financiers de l’État - Par / 4 décembre 2009

Le transport des déchets sur de longues distances est une aberration en matière d’émissions de CO2

Loi de finances pour 2010 : écologie, développement et aménagement durables - Par / 1er décembre 2009

Administration